Mentions légales
Dénomination sociale
Prisme
SAS au capital de 1 000 €
Bâtiment A – CS 57130
31071 TOULOUSE CEDEX 7
Tél : 05 67 16 25 29 I Mail : contact@prisme-patrimoine.fr
N° de RCS : 883 527 954 – N° de Siret : 883 527 954 00019 – N° APE : 7022 Z – TVA : FR 92883527954
Statuts légaux et autorités de tutelle
Courtier en Assurance inscrit sur le Registre des Intermédiaires en Assurances – ORIAS n° 20004978 – www.orias.fr
Conseiller en Investissements Financiers , membre de Compagnie des CGP-CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers sous le numéro F000641
Transaction sur immeuble et fonds de commerce : carte T n° CPI 3101 2020 000 045 271 (CCI Toulouse) – ne peut recevoir aucun effets, fonds, ou valeurs
Responsabilité civile et garantie financière souscrites auprès de MMA IARD 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 – police n° 113516430 – conformes aux articles L.512-6, R.512-14, A.512-4 et L.512-7, R 512-15, A.512-5 du code des assurances, L.541-3, D.541-9, L.519-3-4, R.519-16 et L.519-4, R.519-17 du code Monétaire et Financier.
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